N.B. La petite flèche  permet de revenir à la consultation de la page dont vous venez.

Droit d'auteur – Droit de l'Internet – Informatique, fichiers et libertés – Droit de la presse – Accès aux documents administratifs

Ouvrages généraux :

Michel Vivant et al., Lamy - Droit de l'Informatique et des réseaux (fiche de présentation sur le site Lamy) ; Édition annuelle avec mises à jour périodiques par voie de bulletins d'information mensuels. L'ouvrage de base est complété par un guide pratique. Une somme en matière de droit des NTIC.

Un autre document fondamental, toujours chez Lamy :
Christian Gavalda, Pierre Sirinelli et al., Lamy Droit des médias et de la communication (fiche de présentation sur le site Lamy) ; Édition permanente sous classeur avec mises à jour périodiques et bulletins d'information mensuels. Très utile complément du premier sur beaucoup des matières traitées ici (Première parution février 2000).

Droit d'auteur :

André Bertrand, Droits d'auteur et droits voisins. – Paris : Dalloz, 1999. – 1152 p. – ISBN 2-247-02422-X. – 420 F.

André Bertrand, La loi du 3 janvier 1995 sur le droit de reprographie : une loi scélérate dans son principe et dans son application. – Janvier 1998. – Disponible sur Internet, sur le site de l’ADBS (réservé aux adhérents)

Xavier Linant de Bellefonds, Christophe Caron, Droits d’auteur et droits voisins : propriété littéraire et artistique. – Paris : Delmas, 2ème édition refondue, 1997. – (Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires). – 286 p. – ISBN 2-247-025-02517-X. – 254 F.

Didier Frochot, Actualité du droit d'auteur. – in  Bulletin de l'OSID, janvier 1996.

Livre vert sur les droits de propriété intellectuelle dans la société de l'information (DG XV. - Com (95) 382 final, 19 juillet 1995)

Michel Vivant, L'incidence de l'harmonisation communautaire en matière de droit d'auteur sur le multimedia. – Commission Européenne, DG XIII, EUR 16068 FR, 1995

Didier Frochot, Droit de reproduction et documentation, un nouvel avatar législatif. – in Bulletin Bibliographique de l'INTD.– Vol 19 n°4 janvier 1995, également diffusé via Internet sur ADBS-Info et Biblio-fr.
Voir le texte intégral

Didier Frochot, Droit de reproduction et document électronique. – ADIT, Strasbourg, septembre 1994.
Voir le texte intégral

Pierre Sirinelli  et al., Industries culturelles et nouvelles techniques. – Paris : La documentation française, juin 1994.

Didier Frochot, Actes des journées d'étude des 10 décembre 1992 "La reprographie en accusation" et 7 décembre 1993 "Documents électroniques et droit d'auteur". – Paris : INTD, mai 1994.

Catherine Colnard, Didier Frochot, Vous avez dit photocopillage ? nous disons informaction ! in Documentaliste  Sciences de l'Information. – Vol.31 N°1, janvier-février 1994.

Didier Frochot, "La reprographie en accusation, le point sur le droit de reproduction", Journée d'étude de l'INTD, 10 décembre 1992. Compte rendu in Documentaliste  Sciences de l'Information. – Vol.30 N°2, mars-avril 1993.
Voir le texte intégral

Claude Colombet, Grands principes du droit d'auteur et des droits voisins dans le monde : approche de droit comparé. – UNESCO. – Paris : Litec, 2ème édition, 1992. – (Communication et informatique). – 196 p. – ISBN 2-7111-2148-8. – 160 F.

Droit de l'internet : 

André Bertrand, Thierry Piette-Coudol, Internet et Le droit. – 2ème édition – Paris : PUF, 2000. – (Que sais-je n°3504). – 128 p. – ISBN 2-13-051128-7. – 42 F.

Pierre Breese, Gautier Kaufman, collab. Guide juridique de l’Internet et du commerce électronique. – Paris : Vuibert, 2000. – (Entreprise informatique). – 459 p. – ISBN 2-7117-7995-5.

Philippe Auger, Olivier Benoit, Didier Frochot, Armelle Thomas, Franck Valadier, Internet, pourquoi ? comment ?  - Paris : Glyphe et Biotem, 1999. – 118 p. – ISBN 2-911119-12-6. –  95 F. Voir notamment le chapitre : Un site Internet : aspects administratif et juridique.

André Bertrand, Thierry Piette-Coudol, Internet et la loi. – Paris : Dalloz, 1996. – 206 p. – ISBN 2-247-02589-7. –  94 F.

AFTEL, Internet les enjeux pour la France / Association française de la télématique multimédia (AFTEL). – Paris : A jour, 1995.

Informatique, fichiers et libertés :

Droit de la presse et de la communication :

Emmanuel Derieux, Droit de la communication. – Paris : LGDJ, 1999. – (Manuel).- 675 p. – ISBN 2-275-01716-X. – 180 F.

Accès aux documents administratifs :

Commission d’accès aux documents administratifs, Guide d’accès aux documents administratifs. – 3ème édition. – Paris : La documentation française, 1997. – 243 p. – ISBN 2-11-003841-1. – 90 F.

Roland Brolles, L’accès aux documents des collectivités territoriales. – 6ème édition. – Paris : Sorman, 1997. – 398 p. – ISBN 2-905529-07-5. – 270 F.

Alain-Louis Mie, L’administration et le droit à l’information : Le secret en question. – Paris : Berger-Levrault, 1995. – (L’administration nouvelle). – 303 p. – ISBN 2-7013-0619-1. – 270 F.