Bonjour à tous,
Voici une nouvelle mise à jour importante de mon site.
Quelques nouveautés notables :
Des fiches techniques présentant
:
- le CFC (Centre français
d'exploitation du droit de copie) :
http://home.worldnet.fr/~frocho/CFC.html
- Légitime Copie
: http://home.worldnet.fr/~frocho/LEGCOP.html
Deux mots sur l'ADBS et
l'ABF, http://home.worldnet.fr/~frocho/ADBS_ABF.html
,
le tout, afin que nul n'ignore
qui sont les partenaires du débat du droit de copie et du droit
de prêt.
Dans le même esprit, on trouvera une fiche expliquant les divers systèmes de licences de droit de copie dans le monde : http://home.worldnet.fr/~frocho/LICENCES.html
La mise à jour de
la partie du site sur le droit de l'internet prend en compte la dernière
loi du 1er août 2000 :
- fin de la double déclaration
obligatoire : http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2a.html#1A
- nouvelles dispositions
concernant l'obligation de s'identifier : http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2b.html#2A2
Des extraits de cette loi, modifiant la grande loi du 30 septembre 1986 sont mis à disposition à l'appui des ajouts visés ci-dessus : http://home.worldnet.fr/~frocho/LOI2000719.html
Quelques autres éléments seront mis à jour prochainement sans nouvelle annonce, concernant le droit de l'Internet (preuve électronique, vente à distance...).
La bibliographie est bien
sûr mise à jour comme à presque chaque fois : http://home.worldnet.fr/~frocho/BIBLIO.html
Le fanion de mise à
jour est apposé au sein de la page, aux endroits où de nouvelles
publications sont signalées.
Attendue depuis longtemps, la rubrique International est enfin illustrée par des références aux principaux textes internationaux : http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNAT.html
Enfin, les signets juridiques
ont été mis à jour, et c'était devenu nécessaire
avec les "grandes manoeuvres" récentes des sites de l'union européenne
: http://home.worldnet.fr/~frocho/SITESJUR.htm
Ce signets juridiques vont
devenir une des bases d'une vaste rubrique déjà annoncée
en page d'accueil générale, et qui sera mise en place début
2001, au côté du site Droit et documentation : le site Information
et documentation juridiques, une autre de mes spécialités.
Pour finir, le moteur de recherche Extense, disponible sur la page d'accueil générale, fonctionne toujours. Sa mise à jour a été revue et surtout, Extense propose à présent des fonctions de recherche avancée, dont on peut appeler le formulaire à partir de cette même page d'accueil.
Il restera à mettre à jour, courant décembre, la page des sites citant mon site. Depuis un an les liens vers ce site se sont largement multipliés. Ce qui est encourageant !
Dernier point : j'ai refait les peintures ! En d'autres termes j'ai tenté de rafraîchir et d'alléger l'aspect (le look en bon français ;-) du site. Il reste encore quelques pages non rénovées qui le seront d'ici peu.
Bonne visite.
Didier Frochot