Bonjour à tous,
Voici une nouvelle mise
à jour de mon site Droit et Documentation.
L'effort s'est porté
essentiellement lors de cette mise à jour, sur le droit de l'Internet.
La page concernant les règles
à respecter est devenue une rubrique beaucoup plus complète
et étoffée, avec un sommaire
http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2.shtml
et trois pages distinctes
correspondantes à trois étapes de la conception d'un site
:
Avant la mise en place :
http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2a.html
;
le contenu du site : http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2b.html
;
la vie du site : http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET2c.html
.
Le petit texte d'introduction
sur les principes juridiques a été retouché dans la
foulée :
http://home.worldnet.fr/~frocho/INTERNET1.shtml.
Autour de ces développements
relatifs à l'Internet, j'ai souhaité apporter le maximum
d'arguments de textes officiels. C'est ainsi que je fournis sur ce site
un plus grand nombre de textes législatifs de base pour nos métiers.
Ainsi pourrez-vous trouver
la loi de 1881 sur la liberté de la presse, celles qui ont complété
et aménagé le régime pour la communication audiovisuelle,
des extraits des lois du 29 juillet 1982 et du 30 septembre 1986, dont
on attend la réforme, et de quelques-uns des décrets d'application.
La loi informatique, fichiers et libertés vient aussi en appoint
des développements, bien qu'on puisse la trouver sans difficulté
sur l'excellent site de la CNIL. Enfin, la loi sur les bases de données
apparaît dès le sommaire, au côté des autres
textes officiels, le tout accessible à partir de ce point :
http://home.worldnet.fr/~frocho/MAP.shtml#Textoff.
Merci à toutes les
personnes, chaque jour plus nombreuses, qui ont souhaité se tenir
informées de l'évolution de mon site.
Merci aussi aux nombreuses
personnes qui me posent (presque chacue jour) de nouvelles questions, souvent
enrichissantes auxquelles je m'efforce de répondre lorsque mon emploi
du temps le permet.
Bonne lecture.
Didier Frochot